Sommaire | Ajouter votre site | Les Races | Cartes Virtuelles | Les Actualités | Conseils | Législation | Caningest | Hébergement | Contact

Espace Membres

Utilisateur:
Password:

Info légales et copyright  : 

 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978
modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet
" www.canin.fr " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le n°
1271387 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CANIN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du
11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet.
Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de CANIN et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site
sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de CANIN est prohibée, au sens des articles
L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ce site est géré par Delhalle Bernard
support@canin.fr

ont fait l'objet de dépôts à: L' I N P I dans les classes 35,38 et 42 les Marques suivantes:

 canin™ n° national 003022142 déposée le 12 avril 2000
  felin™ n° national 003022143 déposée le 12 avril 2000
 l'Annuaire et moteur de recherche animalier™n° national 003026632 déposée le 2 mai 2000
 L’
annuaire des éleveurs n° national 003026632 déposée le 2 mai 2000
canin.net™ n° national 003026632 déposée le 2 mai 2000
caninweb™ n° national 003026632 déposée le 2 mai 2000
felinweb™ n° national 003026632 déposée le 2 mai 2000


Copyright  13 Janvier 1999 Reproduction interdite

Copyright  |   Canin.fr  |   Felin.net  |   Photographe  |   Contact  ® Canin 1999  | 
Réalisation B.Delhalle Copyright 1998 - 2010  CANIN™ est une marque déposée à; l'I.N.P.I